Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDITERRE
S.A. CULTIVA

Numéro de dépôt :
3271937
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
JARDITERRE de CULTIVA

Présentation de la marque JARDITERRE

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) CULTIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTIVA domicilié(e) 14, Rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVA domicilié(e) 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France.

La marque JARDITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDITERRE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

CULTIVA a également déposé les autres marques suivantes : NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER , ECO-TERRE , COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. , NATURA-FRANCE , FUMIER D'AUTREFOIS , PAILLIS-FERTILISATEUR , PAILLIS-COLOR , PAILLIS-BOIS


S.A. CULTIVA - 14, Rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


CULTIVA - 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402932 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

– transformation des produits agricoles d'autrui.